La réponse dépend du type de congés payés. On peut globalement distinguer :
1. Pécule de vacances de départ simple
- Pour les intérimaires, les cotisations ONSS ne sont pas prélevées lors du paiement (souvent hebdomadaire) des congés de départ simples.
- Les cotisations sont toutefois prélevées au moment où les congés sont effectivement pris (conformément au contrat)..
- Il s’agit des cotisations ONSS ordinaires, à la charge de l’employeur et de l’employé.
2. Pécule de vacances de départ doubles
- Seule une cotisation spéciale à la charge de l’employé doit être calculée.
- Cette cotisation spéciale est de 13,07 %, mais n’est appliquée que sur la partie du double congé correspondant à 3 semaines et 2 jours de vacances.
- Concrètement, 6,80 % du double congé de départ est soumis à cette cotisation spéciale, et 0,87 % ne l’est pas